Analyse Sur le projet de révision constitutionnelle au Mali

A dix mois de la fin de son mandat, le chef de l’Etat semble animé par une volonté obstinée de réviser la Constitution du 25 février 1992. La classe politique et les organisations de la société civile, nonobstant les nuances dans le ton et la forme, affichent leur opposition au projet présidentiel. Cependant, le chef de l’Etat semble décidé à faire fi des déclarations des uns et des autres et à «imposer» son projet. Il est désormais engagé dans un jeu absurde de cache-cache avec la classe politique tout en affichant un profond mépris pour le peuple malien. Cette posture politique appelle plusieurs observations. Il y a lieu, en effet, de s’interroger, à la fois, sur la méthode choisie par le chef de l’Etat pour «imposer» aux Maliens son projet, sur le contenu de la révision, sur l’opportunité de celle-ci au moment où le pays doit concentrer ses efforts, son énergie et ses moyens pour organiser des élections transparentes, libres et crédibles afin de doter le Mali d’une équipe dirigeante légitime capable d’affronter les défis gigantesques auxquels il est confronté. La méthode choisie: Le chef de l’Etat a choisi une «posture militaire» pour faire passer son projet constitutionnel. Dans son esprit, il s’agit de «bousculer» la classe politique en ne lui laissant ni le temps de la réflexion, ni celui de la discussion du projet constitutionnel. De plus, il s’agit d’empêcher toute velléité d’organiser un large front d’opposition à l’entreprise présidentielle. Face aux contraintes de temps, la classe politique est confrontée à un choix cornélien: faut-il s’organiser et combattre le projet présidentiel au risque d’entraîner le pays dans une voie sans issue? Ou bien faut-il tenter de l’amender à la marge et se préparer pour les échéances électorales à venir? En tout état de cause, le chef de l’Etat a réussi momentanément à imposer son agenda politique à la classe politique en l’amenant à choisir contre son gré une option malheureuse. Le contenu de la «révision»: D’emblée, il convient de remarquer que le chef de l’Etat a décidé, du haut de son magistère, d’imposer aux Maliens une nouvelle Constitution. En effet, lorsqu’on révise 105 des 120 articles d’une Constitution, on en modifie totalement la substance, l’économie, l’équilibre, bref, le contenu. Il s’agit, ni plus ni moins, d’une nouvelle Constitution. Or, le chef de l’Etat n’a reçu aucun mandat du peuple malien pour «changer» cette Constitution. Réviser une Constitution, ce n’est pas «changer» de Constitution. La nuance est de taille. Nul besoin de s’étendre sur le contenu du texte proposé car celui-ci est un mauvais assemblage d’articles mal pensés et mal formulés. Retenons simplement que le «constituant» malien – qui est, en l’occurrence, une simple commission «d’experts» autoproclamés aux compétences douteuses, puisque ceux-ci refusent tout débat public et contradictoire – veut imposer au peuple une sorte de «monarque présidentiel» doté de pouvoirs exorbitants sans être responsable politiquement de ses actes. Cette situation pourrait à l’avenir déboucher sur une véritable crise constitutionnelle en cas de non-concordance entre les majorités présidentielle et parlementaire. De plus, sous prétexte de «renforcer les pouvoirs du Parlement», il est envisagé de créer un Sénat. En fait, il serait plutôt réaliste de doter l’actuelle Assemblée nationale de véritables pouvoirs de contrôle de l’action gouvernementale et des moyens opérationnels réels (assistants parlementaires, renforcement des commissions, pouvoirs d’investigation des commissions d’enquête parlementaire, pouvoir d’interpellation du gouvernement, pouvoirs en matière budgétaire) que de créer une nouvelle chambre qui viendrait meubler le décor institutionnel… Au total, le « constituant » malien semble obnubilé par une sorte de «fétichisme constitutionnel» consistant à croire qu’il suffit de créer, de «copier et coller» les articles les uns après les autres pour disposer d’une bonne Constitution. Ce qu’il semble ignorer, c’est qu’une Constitution est, avant tout et surtout, un Contrat social unissant entre eux les membres d’une collectivité à un moment donné de l’évolution historique. En tant que tel, les membres de cette collectivité doivent adhérer pleinement à ce projet de société qui organise les rapports entre gouvernants et gouvernés. Il ne s’agit, en aucun cas, d’une camisole de force taillée par un «Général» en fin de parcours. L’opportunité de la «révision»: Il y a quelques semaines, le gouvernement a reconnu son incompétence notoire devant la Nation en se déclarant incapable de doter le pays d’un fichier électoral fiable pour les prochaines élections. Pour masquer cette disqualification majeure, il fit mine de consulter la classe politique sur le choix entre le RAVEC et le RACE. Profitant des divisions de celle-ci, il multiplie les louvoiements sur la constitution de la CENI. Actuellement, les uns et les autres s’interrogent légitimement sur sa capacité et sa volonté d’organiser l’élection présidentielle dans les délais constitutionnels. Le chef de l’Etat ne gagnera rien à laisser nourrir les spéculations et les rumeurs qui alimentent les suspicions sur ses réelles intentions tout en détériorant un climat politique suffisamment pollué par les positionnements et repositionnements inhérents à toute fin de mandat. L’heure n’est plus aux petits calculs, aux jeux politiciens stériles, aux manipulations et aux tentatives de corruption grâce à l’utilisation inappropriée et inconsidérée de la Sécurité d’Etat… Il relève de la responsabilité du chef de l’Etat d’organiser dans la transparence des élections crédibles à date échue. À cet égard, il sera seul comptable devant le Tribunal de l’Histoire! À dix mois de la fin du mandat, le chef de l’Etat ne dispose plus de la légitimité d’imposer au pays une nouvelle Constitution. Même en faisant abstraction des contraintes administratives et organisationnelles (nécessité d’avoir un fichier électoral «consensuel», audit dudit fichier, confection et distribution des cartes d’électeur…), financières (mobilisation du budget électoral, vote d’un collectif budgétaire…), le gouvernement actuel est confronté à un sérieux problème de crédibilité sur sa capacité et sa volonté d’agir en accordance avec les partis politiques, la société civile et le corps social en général. Nul ne fera croire que ce gouvernement, qui a été incapable de doter le pays d’un fichier électoral fiable au bout de cinq ans, soit en mesure d’être performant dans les dix mois qui lui restent. Dès lors, plusieurs questions s’imposent: à quoi jouent les tenants de l’appareil d’Etat? S’agit-il d’organiser de mauvaises élections pour imposer un mauvais choix au peuple grâce à des manipulations administratives ? S’agit-il de créer une crise postélectorale pour se poser en recours et, partant, prolonger de facto l’actuel mandat ? Le Mali se trouve présentement dans un état déplorable, inqualifiable. N’en déplaisent aux laudateurs du régime, qui ont une propension extraordinaire à être aveugles devant les dures souffrances imposées au peuple malien, tous les clignotants sont au rouge : 1) Propagation systémique de la corruption à tous les niveaux de l’appareil gouvernemental (voire l’Index 2011 de la liberté économique de la Fondation Heritage www.Heritage.org/index/country/mali). En l’espace de quelques mois, deux membres du gouvernement (Ahmed Sow, Oumar Ibrahim Touré) ont été contraints de démissionner sous la pression des partenaires extérieurs! L’Etat a été dépouillé de sa dignité, ses symboles souillés par ses propres gouvernants. Le général Moussa Traoré, dont le régime était gangrené par la corruption, a dit un jour, sans se rendre compte que sa formule s’appliquait à lui-même : «Quand la tête est pourrie, le corps s’étiole». Ces phrases demeurent d’une cruelle actualité, vingt ans après la chute de l’ancien dictateur ! 2) La prolifération de la drogue et des trafics en tous genres : il est de notoriété internationale que le Mali est devenu une plaque tournante du trafic de drogue en Afrique. L’affaire du Boeing baptisé par les populations «Air Cocaïne» est en une illustration éclatante. Plus globalement, la bande sahélo-saharienne est le théâtre de nombreux trafics (drogue, armes, cigarettes, etc…) impliquant de nombreux acteurs, y compris, les services chargés de les combattre. 3) La liberté d’action offerte à AQMI : cette organisation s’est installée sur le territoire malien où elle s’adonne à des activités criminelles sans que cela ne suscite une riposte appropriée. Cette présence quasi-permanente signifie tout simplement que le Mali a perdu une partie de sa souveraineté sur une large portion de son territoire national où circulent, de surcroit, plusieurs armées étrangères tentant de faire ce que nous refusons de faire, c’est-à-dire, combattre vigoureusement une organisation dont les activités discréditent, chaque jour, notre pays. 4) Les déficiences dans le domaine des ressources humaines et sur le plan économique : nul besoin d’insister sur la décrépitude du système éducatif. Les causes sont profondes mais le laxisme du gouvernement actuel a aggravé la situation à un point inimaginable. Le système éducatif malien forme aujourd’hui des néo-analphabètes, c’est-à-dire des gens qui savent lire et écrire, mais qui ne savent pas penser! Le Mali se trouve au bas de l’échelle mondiale en matière de formation des ressources humaines ! Il va s’en dire qu’avec de telles ressources il sera difficile d’accélérer le développement économique. Dans ce domaine, les tenants de l’appareil d’Etat semblent se gargariser de la création de nombreuses infrastructures en oubliant que croissance ne signifie pas développement. Quel mérite y-a-t-il, cinquante après les indépendances, à faire construire des routes et des ponts par des entreprises étrangères? De plus, sans un développement économique conséquent, c’est-à-dire, un élargissement de la base matérielle de l’économie avec des effets de propagation multidimensionnelle, ces infrastructures sont condamnées à péricliter à terme, tout simplement parce que l’Etat sera incapable de faire face aux charges récurrentes. 5) L’absence de justice : il y a quelques années, un ministre de la justice (Abdoulaye Tapo) n’avait pas hésité à dénoncer les tares de l’administration dont il avait la charge. La situation s’est empirée depuis lors. Chaque jour, le chef de l’Etat, lui-même, est interpelé devant les injustices flagrantes, devant les expropriations foncières au profit des nantis drapés dans un manteau d’impunité et d’arrogance inqualifiables. Face à ces problèmes, il ne s’agit pas d’organiser des forums (fora), pour dénoncer les maux qui gangrènent la société. Il s’agit de prendre les mesures énergiques, appropriées pour juguler ces fléaux. Gouverner, c’est résoudre les problèmes de son temps avec courage et intelligence. Après neuf années à la tête du pays, le chef de l’Etat gagnerait à réussir sa sortie en organisant des élections transparentes et crédibles dont les résultats seraient inattaquables. Ceux qui militent pour l’organisation du référendum constitutionnel font preuve de cécité politique. Ils peuvent parvenir à leurs fins grâce à des artifices tactiques (intimidation des politiciens qui ont géré l’appareil d’Etat), à des manœuvres de viol de conscience de la population, et des artifices administratifs. Mais, à «vaincre sans péril, on triomphe sans gloire» ! Il appartient désormais au chef de l’Etat de choisir la manière dont il sortira de Koulouba : par la grande porte, avec les honneurs ou autrement. Moussa Sow Msow59@hotmail.com Washington, DC U.S.A. N'ayant pas lu a temps la question de Abdoulaye Dabo, je me suis vu dans l'obligation morale de retoucher le texte initial. Je vous en offre la version achevee et definitive. Renverser la charge de la preuve. La joute oratoire qui a opposé notre frère Aboubacrine Assadek à Soumana Sacko, ancien Premier Ministre sous la transition et probable candidat à la magistrature suprême au Mali n’a pas manqué d’intérêt à mes yeux eu égard au contexte. Je crois savoir que ce fut un regrettable calembour qui les a mis en brouille mais qui a eu le mérite d’éclairer nos lanternes. Il en valait la peine car aura permis à Zou (excusez le sobriquet) de se livrer de façon convaincante à cet exercice d’explication qui est un véritable supplice pour les politiciens sous nos latitudes de doux tropiques. Sacko aura magistralement levé le coin du voile et nous aurait donné une idée claire et limpide de la grande magouille dans le fonctionnement des affaires au haut sommet de l’Etat. A la lecture de la version des faits “Affaire du Trésor” par monsieur Sacko, il apparaît à l’évidence qu’il est long de la réalite des faits au montage politico- médiatique de mauvais aloi qui avait embarqué le grand public. On ne saurait permanemment cacher la vérité. A vouloir cacher, comprimer la vérité, elle finira inéluctablement par s’échapper du vase dans lequel on voudrait l’y étreindre. Sacko en est venu à la preuve littérale et testimoniale-ceux qui sont ses témoins sont encore des acteurs majeurs de la vie politique nationale-, nous savons maintenant de quel côté se trouve la vérité. Monsieur Sacko a asséné des vérités: ” Ces pratiques abusives ont commencé bien avant la Transition. Le montant de 4,5 milliards de FCFA est donc un cumul incluant les pratiques antérieures à la Transition. C'est la BCEAO ( ou la SE, laquelle ne relève pas du Gouvernement) chargée des opérations de compensation entre le Trésor et les banques) qui aurait pu attirer l'attention du Ministre des Finances sur le nombre important de chèques sans provision). Le Ministre des Finances aurait pu avoir des "soupçons" si il y avait eu des difficultés de trésorerie au niveau de l'Etat, ce qui n'est pas arrivé sous la Transition.”Et monsieur Sacko sait de quoi il parle. En parlant, ce monsieur dérange et trouble le sommeil de tous ceux qui, en collusion ont saccagé notre économie. Il nous apparaît clairement qu’une coterie d’intrigants s’est ingéniée à salir Sacko en le traînant dans la boue de la calomnie, de la médisance et de la méchanceté. Ils ne sont pas aussi fous qu’on le croirait. Ils sont faits de chairs juteuses et d’os croustillants. Quand on est fait de chair et d’os , il tient de l’abbération que de fabriquer un monstre carnassier. L’avènement de Sacko à koulouba serait le dernier de leurs voeux . C’est de bonne guerre que cette camarilla ni foi ni loi pactise et soudoie des plumitifs pour dresser un autre portrait peu reluisant de l’homme. Assadek n’a t-il pas écrit ce que plus d’un sait dejà? “ Si on ne vote pas ATT on ira en prison”, ou bien un candidat aux législatives dire ” votez pour moi sinon j’irai en prison” Ces propos d’auto-culpabilisation trouvent leurs explications dans cette autre confidence de Monsieur Sacko:” De fait, une bonne partie desdites créances ont été recouvrées dans les derniers mois de la Transition. Dans le cadre de la passation des pouvoirs, le Premier Ministre de la Transition a remis le rapport du Contrôle Général d'Etat à Younoussi Touré, tandis qu'ATT remettait le même rapport à Alpha Oumar Konaré. Arrivée aux affaires, la IIIeme République aurait dû se frotter les mains et considérer la partie non encore recouvrée comme un matelas financier (restes à recouvrer); au lieu de cela, elle a voulu en faire une exploitation purement politicienne contre la Transition avant de découvrir que leur propre Ministre ( Abdoulaye Camara, un entrpreneur nommé Ministre des Mines dans le Gouvernement de Younoussi Touré avait bénéficié des dites facilités abusives, ce qui lui a valu d'être débarqué du Gouvernement).” Il ressort de ces déclarations du Dr Sacko qui tiennent de la limpidité du cristal que l’état de délitement de notre pays est imputable à l’ADEMA et de tous les partis recalcitrants qui sont issus de sa matrice. Nous confortons la raison du choix d’ATT au détriment du candidat de l’ADEMA/PASJ en 2002. Le candidat du sérail était au fait de la magouille, le choix de tout candidat de l’ADEMA aurait été suicidaire car les loups se seraient mangés entre eux. Oui! L’ADEMA/PASJ fut un sérail odieux où l’on a sacrifié la patrie malienne à la gloutonnerie d’un clan. Nous exigeons aujourd’hui que tous ceux qui aspirent à nous gouverner viennent s’expliquer, nous convaincre quant à l’origine de leurs richesses fabuleuses. La démocratie malienne serait un leurre si les politiques échouaient à être l’incarnation type d’une éthique. Nous le dirons jamais assez, la vertu doit être la probité des hommes politiques. La politique ne devrait pas être un tremplin pour assouvir ses désirs insatiables de s’enrichir malhonnêtement. Le grand frère Sacko a les vertus que nous appelons de nos voeux: la sincérité, l’honnêteté, et le savoir faire dans la gestion des affaires de la cité. On le dit suffisant, trainant le boulet de l’affaire du Trésor et de l’augmentation de l’indice de PM. Grand merci à Assadek et à Abdoulaye Dabo de lui avoir posé les questions engoncées au travers de nos gorges. Merci aussi é Sacko d’avoir levé l’ambiguité. A ses détracteurs il a assené ces mots de Francis Bacon: “Calomniez, calomniez, il en restera toujours quelque chose.” Oui , il est resté après la calomnie la probité candide(candidus: blanc éclatant) de Soumana Sacko. Le mot “ candidatus en latin dérive de candidus, ce qui explique la tradition romaine qui consistait à voir les candidats aux fonctions publiques , de s’habiller en blanc, pour briguer les suffrages. Blanc comme neige, il apparaît incontestablement comme le Deus ex machina qui est à même de sauver providentiellement le Mali du bourbier. Quand on veut monter au mât de Cocagne, ilfaut avoir le cul propre. Sacko a le “sien propre” (exusez le choix du vocable). Il a parlé et nous aurait convaincu quant à la consistance de ses propos. La lumière a eu raison de l’obscurité. Nous demandons aujourd’hui à ceux là qui ont hérité du dossier du Trésor de venir s’expliquer au peuple malien, de renverser la charge de la preuve (un sophisme qui consiste à dire à des interlocuteurs de prouver qu’une affirmation est fausse). Nous voulons ardemment soumettre tous ceux qui ont hier participé à la gestion nébuleuse de notre pays de se soumettre à l’épreuve écrite ou orale comme a su le faire magistralement Soumana Sacko. La parole est humaine, si les animaux pouvaient parler il n’y aurait pas d’abattoir. Mais le peuple malien semble être décidé à envoyer à l’abattoir les tenants de discours spécieux, vains et mensongers. Nos coeurs ne seront pas conquis par des discours laconiques et scabreux. Contre la médisance, point de rampart, dit-on. Mais Zoumana a la force de son argumentation pour se protéger des chroniques scandaleuses savamment montées contre lui. A l’interrogation d’Abdoulaye Dabo au sujet de l’augmentation de l’indice du PM, l’homme -égal ê lui même- a honoré la transparence politico-administrative aux antipodes de tout discours translucide. Jugez-en:”....Manifestement, l'argent n'a jamais été le facteur motivant pour lui, sinon il n'aurait pas renoncé à un traitement de plusieurs millions par mois aux Nations Unies pour un traitement de PM de FCFA 300.000.....A la fin de la Transition,ni le Président du CTSP, ni Zou, ni aucun Ministre du Gouvernement ne se sont octroyé quelque augmentation de salaire que ce soit.Les hommes et les femmes qui ont eu la lourde charge et le redoutable honneur de diriger la Transition ont donné le meilleur d'eux-mêmes au service exclusif du Peuple. Croyez-le, nous étions trop occupés ( aucun d'entre nous n'avait une vie de famille normale; dans mon cas précis, mes enfants pouvaient faire 4 jours et 4 nuits d'affilée sans me voir,compte tenu de l'heure à laquelle je me rendais au bureau ou en revenais).Vivement que les émules de Sacko à l’élection présidentielle apprennent cette sagesse de William Shakespeare: “Il n’est que la vertu que la calomnie ne sache atteindre”. Et Sacko est vertueux. Tel Diogène, qui cherchait en plein midi, un homme à Corinthe, une lanterne à la main, le peuple malien est à la recherche d’un homme de vertu, de courage, de conviction, de vision qui saura donner à notre nation sa grandeur et sa noblesse d’antan. Autant la mort de Lucrèce inaugura la liberté chez les romains, autant la preuve littérale offerte par Zoumana Sacko ouvrira, nous l’espérons, une nouvelle ère de transparence politique dans un Malioù la crise de confiance entre l’électorat et les candidats à Koulouba risque d’abâtardir la fonction de Président de la République. Aux patriotes et républicains de remercier grâcieusement Aboubacrine Assadek d’avoir été incompris par Sacko. Fatogoma Mohamed ouattara Orange, New jersey, USA